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Agnès Pisan AP Coaching

Agnès Pisan

Le site www.ap-coaching.org est la propriété de Agnès PISAN, 11 rue Ernest RENAN 54.520 LAXOU.
Tél : 03.83.90.32.82
Agnès PISAN – Code APE 8559A Siret 797 894 672 00014
Directeur de la publication : Agnès PISAN

Hébergeur du site

OVH
SAS au capital de 10.000.000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N°TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2, rue Kellermann 59.100 Roubaix France

Site édité par

Candyss
2 rue Turinaz
54000 Nancy
France

Propriété intellectuelle

Les illustrations, textes, et photographies constituent des œuvres protégées par le droit d’auteur (loi du 11 mars 1957, modifiée par la loi du 3 juillet 1985). L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Tous les documents et les représentations présents sur le site, sont la propriété exclusive de Agnès PISAN. Tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable et expresse de Agnès PISAN notamment dans le cas où l’utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. Agnès PISAN se réserve le droit de modifier le site à tout moment, notamment en l’actualisant. Agnès PISAN se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.

Droit applicable

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Gestion des données personnelles

Le site www.ap-coaching.org n’a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. De telles données peuvent être exceptionnellement collectées lorsqu’il est fait usage du formulaire de contact. Ces données personnelles sont à usage interne de Agnès PISAN APCOACHING et ne seront en aucun cas échangées, transférées, cédées ou vendues sur un support quelconque à des tiers. Ces données personnelles ne sont conservées que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement :
  • Réponse à la demande de contact.
  • Pendant la durée du contrat dans l’hypothèse où les parties se seraient rapprochées pour donner une suite à la demande.
  • Demande du client d’être tenu informé des activités, événements et autres proposés par Agnès PISAN APCOACHING.

Droit d'accès

Toute personne physique justifiant de son identité a le droit d'interroger le responsable d'un traitement de données à caractère personnel en vue d'obtenir :
  1. La confirmation que des données à caractère personnel la concernant font ou ne font pas l'objet de ce traitement ;
  2. Des informations relatives aux finalités du traitement, aux catégories de données à caractère personnel traitées et aux destinataires ou aux catégories de destinataires auxquels les données sont communiquées ;
  3. Le cas échéant, des informations relatives aux transferts de données à caractère personnel envisagés à destination d'un Etat non membre de la Communauté européenne ;
  4. La communication, sous une forme accessible, des données à caractère personnel qui la concernent ainsi que de toute information disponible quant à l'origine de celles-ci ;
  5. Les informations permettant de connaître et de contester la logique qui sous-tend le traitement automatisé en cas de décision prise sur le fondement de celui-ci et produisant des effets juridiques à l'égard de l'intéressé. Toutefois, les informations communiquées à la personne concernée ne doivent pas porter atteinte au droit d'auteur au sens des dispositions du livre Ier et du titre IV du livre III du code de la propriété intellectuelle.
Une copie des données à caractère personnel est délivrée à l'intéressé à sa demande. Le responsable du traitement peut subordonner la délivrance de cette copie au paiement d'une somme qui ne peut excéder le coût de la reproduction. En cas de risque de dissimulation ou de disparition des données à caractère personnel, le juge compétent peut ordonner, y compris en référé, toutes mesures de nature à éviter cette dissimulation ou cette disparition. Le responsable du traitement peut s'opposer aux demandes manifestement abusives, notamment par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique. En cas de contestation, la charge de la preuve du caractère manifestement abusif des demandes incombe au responsable auprès duquel elles sont adressées. Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas lorsque les données à caractère personnel sont conservées sous une forme excluant manifestement tout risque d'atteinte à la vie privée des personnes concernées et pendant une durée n'excédant pas celle nécessaire aux seules finalités d'établissement de statistiques ou de recherche scientifique ou historique. Hormis les cas mentionnés au deuxième alinéa de l'article 36, les dérogations envisagées par le responsable du traitement sont mentionnées dans la demande d'autorisation ou dans la déclaration adressée à la Commission nationale de l'informatique et des libertés.

Vous pouvez contacter : agnes.pisan@ap-coaching.org

Droit de rectification et de effacement

« Toute personne physique justifiant de son identité peut exiger du responsable d'un traitement que soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées les données à caractère personnel la concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.  Lorsque l'intéressé en fait la demande, le responsable du traitement doit justifier, sans frais pour le demandeur, qu'il a procédé aux opérations exigées en vertu de l'alinéa précédent. En cas de contestation, la charge de la preuve incombe au responsable auprès duquel est exercé le droit d'accès sauf lorsqu'il est établi que les données contestées ont été communiquées par l'intéressé ou avec son accord. Lorsqu'il obtient une modification de l'enregistrement, l'intéressé est en droit d'obtenir le remboursement des frais correspondant au coût de la copie mentionnée au I de l'article 39. Si une donnée a été transmise à un tiers, le responsable du traitement doit accomplir les diligences utiles afin de lui notifier les opérations qu'il a effectuées conformément au premier alinéa. Les héritiers d'une personne décédée justifiant de leur identité peuvent, si des éléments portés à leur connaissance leur laissent présumer que les données à caractère personnel la concernant faisant l'objet d'un traitement n'ont pas été actualisées, exiger du responsable de ce traitement qu'il prenne en considération le décès et procède aux mises à jour qui doivent en être la conséquence. Lorsque les héritiers en font la demande, le responsable du traitement doit justifier, sans frais pour le demandeur, qu'il a procédé aux opérations exigées en vertu de l'alinéa précédent.

Vous pouvez contacter : agnes.pisan@ap-coaching.org

Droit d'opposition

Toute personne physique a le droit de s'opposer, pour des motifs légitimes, à ce que des données à caractère personnel la concernant fassent l'objet d'un traitement. Elle a le droit de s'opposer, sans frais, à ce que les données la concernant soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale, par le responsable actuel du traitement ou celui d'un traitement ultérieur. Les dispositions du premier alinéa ne s'appliquent pas lorsque le traitement répond à une obligation légale ou lorsque l'application de ces dispositions a été écartée par une disposition expresse de l'acte autorisant le traitement.

Vous pouvez contacter : agnes.pisan@ap-coaching.org

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